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Marques déposées par monsieur JEANJEAN Fabien
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LE MOULIN DES COSTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES COSTIERES
Monsieur JEANJEAN Fabien

Numéro de dépôt :
3253186
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
LE MOULIN DES COSTIERES de JEANJEAN Fabien

Présentation de la marque LE MOULIN DES COSTIERES

Déposée le 20 octobre 2003 par monsieur JEANJEAN Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DES COSTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur JEANJEAN Fabien domicilié(e) Lieu dit « CODONEL »,30800 SAINT GILLES - 30800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Richard ANDRIEU domicilié(e) 125 Rue de l'Hostellerie, BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

La marque LE MOULIN DES COSTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES COSTIERES est expirée depuis le 20 octobre 2013.

JEANJEAN Fabien a également déposé les autres marques suivantes : "POELEE DE POIVRONS" , "LA POUMO D'AMOUR" , "MOULIN DES COSTIERES" , MC LE MOULIN DES COSTIERES


Monsieur JEANJEAN Fabien - Lieu dit « CODONEL »,30800 SAINT GILLES - 30800 - France


CABINET FIDAL Maître Richard ANDRIEU - 125 Rue de l'Hostellerie, BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.